Mentions Légales

Mentions Légales - Menuiserie Nîmoise

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site web.

1. Informations sur l’éditeur du site

Nom de l’entreprise : Menuiserie Nîmoise
Email : Contact@menuiserienimoise.fr
Directeur de la publication : Stéphane CABRERA

2. Informations sur l’hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : OVH

3. Propriété intellectuelle

Le site internet menuiserie-nimoise.fr, ainsi que son contenu (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Menuiserie Nîmoise.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et cookies

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5. Responsabilité

Menuiserie Nîmoise met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site. Cependant, nous ne pouvons garantir que les contenus soient toujours exacts, complets ou à jour.

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6. Contact

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