Mentions légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site menuiserienimoise.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du Site
- Raison Sociale : Menuiserie Nîmoise
- Forme Juridique : SASU
- Siège Social : 180 trav dou pastre 30640 Beauvoisin
- Numéro SIREN : 445066533
- Email : contact@menuiserienimoise.fr
- Directeur de la publication : Stéphane CABRERA
2. Hébergement
Le site menuiserienimoise.fr est hébergé par la société OVH SAS.
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
- Site Web : www.ovhcloud.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos, logos) constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de Menuiserie Nîmoise est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données Personnelles (RGPD)
Menuiserie Nîmoise s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé pour la gestion de votre demande (devis, contact).
Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, veuillez nous contacter par email à contact@menuiserienimoise.fr.
5. Responsabilité
Menuiserie Nîmoise décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis son site. L'entreprise met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou d'une absence de disponibilité des informations.